Tickbox répond aux accusations de ses détracteurs

Wood gavel, soundblock, scales and opened old book against the background of a row of antique books bound in leatherCette affaire débute en octobre dernier. Plusieurs studios américains ainsi que Netflix et Amazon décident de porter plainte contre Tickbox TV.

Cette société selon les plaignants vendrait des box alimentées par Kodi chargées de contenus permettant un piratage des œuvres protégées par le droit d’auteur.

Tickbox aujourd’hui se défend de telles accusations. Pour faire simple, la société affirme que son dispositif est comparable à n’importe quel autre ordinateur.

La société réfute ainsi toutes les accusations de violation de droit d’auteur dont elle fait l’objet.

L’entreprise Tickbox sur le banc des accusés

La société Tickbox est située en Géorgie. Elle commercialise des box qui permettent à ses utilisateurs de visualiser toute sorte de contenu populaire.

Comme d’autres dispositifs comparables, Tickbox utilise le logiciel Kodi, voici notre tutoriel. Elle propose également des instructions pour réussir à trouver et utiliser des applications tierces.

Bien évidemment ce genre d’applications tierces, ces add-ons comme on dit dans le jargon, représentent une menace pour les ayants droits. C’est pourquoi Tickbox s’est retrouvée à la barre des accusés.

La plainte déposée devant un tribunal de Californie par Disney, Columba Picture, Universal, Warner Bros, 20th Century Fox, Paramount Pictures ou encore Amazon et Netflix, accusent Tickbox de contribuer à la violation du droit d’auteur.

« La société Tickbox vend un appareil, Tickbox TV, . Et elle invite ses clients à l’utiliser comme un outil qui permet de violer le droit d’auteur. Un outil pour regarder des divertissements ou des émissions de télévision protégées » peut-on lire dans la plainte.

« Tickbox encourage TickBox TV à être utilisée à des fins illégales voire exclusvies. C’est de cette manière que ses clients utilisent finalement leur box.

Tickbox fait ainsi la publicité de Tickbox TV. Elle la présente comme un substitut aux canaux légaux et légitimes. Une alternative à la télévision par câble ou encore l’utilisation de service de streaming tel que Netflix ou Amazon. »

Les ayants droit font ainsi référence directement à une vidéo qui informe les utilisateurs de la manière dont il peuvent télécharger des « thèmes » aussi appelés « builds ».

Ces builds sont en réalité des set-up Kodi personnalisés. Ils contiennent de multiples addons particulièrement populaires qui sont spécialisés dans la fourniture de contenus pirates.

Est-ce que cela est illégal ? Pour Tickbox, non ! Dans tous les cas, les utilisateurs de logiciel Kodi devraient toujours le faire avec un VPN comme NordVPN, Hidemyass ou VyprVPN.

Grâce à cette précaution, ils protègent leur identité et sécurisent leur connexion. D’autant plus important quand on sait que l’application peut être espionnée.

La réponse de Tickbox

Dans une réponse que la société a déposé il yt a quelques jours, Tickbox met en avant le fait que sa box n’est vendue avec aucun contenu non-autorisé ou illégal.

La société estime qui plus est que si les utilisateurs souhaitent télécharger et installer des programmes tiers qui leurs permettent d’afficher du contenu illégal, ce n’est pas de sa faute. La société contre-attaque ainsi sur plusieurs fronts.

Tickbox fait ainsi valoir que la plainte la présentant comme responsable en vertu de la théorie de contrefaçon ou de son incitation comme dans les affaires Grokster ou Hisohunt n’a pas vraiment de raison d’être.

Les studios devraient en effet démontrer quatre éléments pour que cette responsabilité soit établie. La distribution d’un appareil ou d’un produit, les actes de violation par les utilisateurs de la Tickbox TV, l’incitation à enfreindre le droit d’auteur par la publicité, et la causalité.

« Les plaignants n’ont pas été en mesure de définir l’un de ces quatres éléments. » écrivent ainsi les avocats de Tickbox.

Ils ajoutent que  si la Tickbox TV peut être chargée avec des builds illégaux (les addons), ce sont ces logiciels qui font le « sale boulot ». Tickbox n’a absolument rien à voir avec eux.

« Les plaignants passent beaucoup de temps à décrire ces ajouts tiers. Et la manière dont ils fonctionnent pour trouver du contenu et diffuser des vidéos de manière illégale.

Mais les thèmes en question, les builds sur lesquels ils se concentrent si intensément n’ont absolument rien à voir avec la Tickbox TV. Il s’agit en fait de modifications tierces du lecteur multimédia Open Source Kodi que la box utilise. »

Tickbox affirme ainsi que son appareil est comparable à un petit ordinateur, comme n’importe quel Smartphone ou tablette. Ainsi, lorsqu’il s’agit d’exécuter des builds pirates listés dans la plainte, la société fait noter qu’un dispositif fournit par l’un des plaignants permet également de le faire.

« Les plaignants ont ainsi identifiés certains builds présents sur internet. builds qui peuvent être téléchargés et installés afin de voir du contenu.

Or ce même logiciel peut être installé sur de multiples dispositifs. Certains étant eux même distribués par Amazon Content Services LCC » ont ainsi précisé les avocats de l’entreprise.

Dans l’affaire Grokster, d’après Tickbox, la société Grokster a été tenue responsable de la distribution d’un appareil dans le but de promouvoir son utilisation pour enfreindre la loi. Dans l’affaire IsoHunt, il y a incitation.

« A l’inverse, la Tickbox TV, n’est pas un logiciel par lequel les utilisateurs peuvent accéder à du contenu non autorisé comme dans le cas de Grokster. Ce n’est pas un élément nécessaire non plus pour y accéder comme dans le cas de Fung pour isoHunt.

« L’accusé ne fait que vendre un dispositif sur lequel peut être installé du contenu légitime et illégitime.

Le produit sur lequel les plaignants portent plainte est en réalité un logiciel tiers. Or ce logiciel tiers peut être installé sur une multitude d’autres appareils. Appareils qui ne sont ni distribués ni produits par l’accusé. »

La société démontre encore que les studios n’ont apporté aucune preuve démontrant que les accusés ont utilisé la box à des fins illégales.

La société va même plus loin. Elle ajoute que même si les gens avaient diffusé du contenu pirate, cela ne représenterait pas une infraction.

Aucune preuve donc que Tickbox ou les utilisateurs de la tickbox TV eux même n’aient jamais violé le droit d’auteur pour diffuser du contenu protégé.

Tickbox précise encore que la législation ne parle en aucun cas de contenu diffusé en continu, autrement dit en streaming. Rien n’est encore prévu légalement pour ces cas de figure.

Donc Tickbox affirme que les plaignants n’ont nullement démontré comment tickbox, le produit tickbox ou encore les utilisateurs de la tickbox TV transmettent ou communiquent au public des œuvres protégées.

Par conséquent, s’il est impossible de démontrer que ses utilisateurs violent le droit d’auteur, comment peut-ont accuser Tickbox de les inciter à le faire.

Les plaintes des plaignants ne tiennent donc pas la route.  Le fait que Tickbox n’a pas développé d’outils de filtrage afin de diminuer l’activité de contrefaçon de ses utilisateurs  se justifie donc complètement. Cette prévention n’a pas lieu d’être étant donné que d’après Tickbox, il n’y a pas eu d’effraction.

Tickbox ajoute que son objectif n’est pas de rivaliser avec les sociétés de divertissement. En réalité la société cherche à rivaliser avec des dispositifs comme le Firestick d’Amazon. C’est-à-dire un autre appareil comparable à Android.

Enfin, Tickbox fait remarquer qu’elle n’a aucun lien avec les sites tiers. Ce sont ces derniers qui transmettent des œuvres protégées par le droit d’auteur. Ce sont donc eux qui violeraient les droits des plaignants.

Et même avec tous ces arguments, Tickbox a cependant décidé de prendre « volontairement des mesures ». L’entreprise a ainsi cherché à supprimer d’éventuels liens avec des builds prétendument illégaux.

La société affirme également avoir modifié sa publicité et sa page web suite à la plainte. L’objectif étant « d’apaiser les plaignants et résoudre l’affaire à l’amiable ».

Compte tenu de tous ces faits, Tickbox affirme ainsi que la demande d’injonction des demandeurs est à la fois trop vague et trop large. Qu’elle imposerait des difficultés impersonnelles à l’entreprise en la forçant à stopper son activité.

Tickbox soulève donc plusieurs points intéressants relatifs à la faiblesses des plaignants. Il sera donc très intéressant de lire la réponse de la Cour.

De voir comment la justice va traiter ces revendications. De voir quels effets cette affaire aura sur le commerce de ce type de dispositifs aux Etats-Unis.

Notamment la façon dont ils sont annoncés et la publicité faite à leur égard. Ce qui représente souvent le dernier point d’accroche des plaignants.

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