Tickbox perd une première bataille dans son conflit avec l’ACE

Bien mauvaise nouvelle que celle-ci pour la Tickbox. La justice américaine a en effet donné en partie raison aux grands studios d’Hollywood.

Ces derniers avec Netflix, Amazon et quelques autres sociétés du secteur se sont en effet rassemblés sous l’ACE. Une Alliance pour la Créativité et le Divertissement qui lutte contre le piratage.

Leur plainte, déposée en fin d’année dernière, vient de recevoir une première réponse de la justice. Une injonction préliminaire contre Tickbox TV vient ainsi d’être accordée. Les addons pirates doivent être maintenus hors de la box.
Toute publicité faisant allusion au piratage supprimée. Cette injonction préliminaire doit être complétée car plusieurs questions restent encore en suspend.

Tickbox TV ne convainc pas la justice et perd une première bataille
Comme chacun le sait aujourd’hui, les boîtiers Kodi sont d’excellents moyens pour diffuser du contenu sur toute sorte de supports.
Si le lecteur multimédia est originellement complètement légal, certains vendeurs chargent les box avec des addons frauduleux. Ce qui lui donne une bien mauvaise réputation.

Pour l’ACE qui rassemble des studios de Hollywood, Netflix, Amazon et une demie douzaine d’autres entreprises du secteur, les vendeurs de box chargée avec des addons llégaux sont des cibles à abattre à tout prix. Tickbox serait un très bon exemple de ce genre de vendeur illégal.

L’année dernière l’ACE a donc porté plainte contre la société située en Géorgie. Tickbox vend en effet des Tickbox TV, box chargée avec le logiciel Kodi mais pas seulement…

En effet, selon l’ACE, ces appareils ne sont que des outils destinés au piratage. Ces box permettent ainsi à leurs utilisateurs d’accéder à du contenu de manière illégale.

Pire, elles sont présentées comme telles par les publicités de l’entreprise qui les commercialise. L’ACE a donc demandé une injonction au tribunal pour empêcher Tickbox de facilité la violation au droit d’auteur.

La coalition a ainsi demandé que tous les addons pirates soient supprimés des box déjà vendues. Que de telles box ne soient plus vendues !

La décision de la justice
 Michael Fitzgerald de la Cour de district des États-Unis  le juge en charge de cette affaire vient de s’exprimer sur le sujet.

Il a accordé une injonction préliminaire largement en faveur des plaignants. Selon lui, plusieurs raisons permettent ainsi de croire que Tickbox peut être tenue pour responsable de violation de droit d’auteur.

L’une des revendications, c’est que Tickbox a bel et bien fait la promotion de son service à des fins de piratage. Toujours d’après le juge, les industriels du divertissement ont fournit suffisamment de preuves qui le démontrent. Notamment les messages publicitaires utilisés par Tickbox pour promouvoir ses box.

Le juge Fitzgerald a ainsi déclaré :

« Il est amplement démontré que la Tickbox TV, au moins avant le début de cette affaire et la plainte déposée contre Ticbox, permettait d’accéder à des contenus non-autorisés, en totale violation avec le droit d’auteur ».

Pour s’en défendre, Tickbox a affirmé qu’elle n’offrait qu’un simple petit ordinateur.

Que les utilisateurs pouvaient configurer à leur goût. Ces mêmes utilisateurs devraient d’ailleurs toujours passé par un VPN comme [VPn_1], [VPn_2] ou VyprVPN lorsqu’ils utilisent une telle box.

Mais pour le juge, en réalité, l’entreprise est allée bien plus loin. Elle a activement incité ses utilisateurs à installer certains thèmes (builds) afin d’avoir accès à des films, événements sportifs, télévision. Le tout de manière illégale.

« Le fait que la tickbox TV ne soit qu’un ordinateur que l’on utilise à des fins non-violentes, ne supprime pas la responsabilité de l’entreprise Tickbox. Le périphérique est en effet utilisé à des fins de contrefaçon et pire encore, l’entreprise encourage une telle utilisation. »

Prenant en compte tous ces facteurs, la justice a donc décidé qu’une injonction préliminaire était totalement justifiée. Après le dépôt de la plainte, Tickbox à de son propre chef retiré certaines publicités et autres addons. Que ces décisions soient maintenues.

L’injonction oblige donc Tickbox à maintenir l’interface actuelle. C’est-à-dire avec un accès plus difficile pour les addons frauduleux. Désormais les box ne doivent plus contenir de liens vers des addons dénoncés et considérés comme pirates par les ayants droit.

Dans sa défense, Tickbox avait également répondu qu’une trop large injonction pourrait mettre à mal la longévité de son entreprise.

Le juge a alors répondu que si une telle injonction avait pour conséquence la fermeture de Tickbox, cela ne signifiait pas que l’injonction est illégitime mais que le modèle économique n’est pas viable ».

Enfin, il s’agit là d’une injonction préliminaire. Plusieurs questions restent ainsi sans réponse pour une injonction définitive.

Il n’est par exemple pas clairement défini comment Tickbox devrait supprimer les addons présents sur les box vendues auparavant.

La Cour a donc demandé aux deux parties en question de trouver un accord sur la question. Il s’agira ensuite de les inclure et d’actualiser une injonction définitive.

L’affaire va donc se poursuivre mais ces applications qui font réponse à la demande d’injonction doivent donc être mises en place par Tickbox.

De toute évidence, si rien n’est encore définitif, Tickbox a beaucoup de travail à faire pour démontrer son innocence.

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